MENTIONS Légales
Préambule
Le présent site internet www.lesribambelles-abidjan.com est la propriété de la société Les Ribambelles (Garderie et centre sportif & artistique), dont voici les détails :
Siège social : Rue des Alizés, Zone 4, Abidjan, Côte d’Ivoire
Responsable légal : Madame Sylvie Marcos épouse Dosh
Mail : lesribambellesci@yahoo.fr
Téléphone : (+225) 27 21 34 55 77 | (+225) 07 08 38 45 68
Immatriculation au registre de commerce d’Abidjan :
CC: 9716672R
Webdesigner : Awalé Consulting
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Dispositions légales
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fond, la structure, les images, les logos, …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse des Ribambelles.
Toutes personne ne respectant pas les dispositions légales applicables, se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Droits à l’image
Les Ribambelles a fait le choix de mettre sur son site internet, les enfants inscrits à la crèche ou au centre sportif et artistique. Pour tous ces enfants, Les Ribambelles a obtenu en amont l’autorisation écrite du responsable légale, pour une utilisation sur les supports de communication des Ribambelles.
Droits d’auteur
Le présent site constitue une œuvre dont Les Ribambelles est l’auteur.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété des Ribambelles.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
LE LOGO
Le logo Les Ribambelles ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Les Ribambelles se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo Les Ribambelles, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts des Ribambelles.